Article 1. Identification
L’Association loi 1901 RCTC (SIRET : 75197768700019) est titulaire du nom de domaine «lesstudiosbellarue17.com» (ci-après le «Site»). Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que :
Le présent site est édité par l’Association loi 1901 RCTC sise 17 rue Paul Bellamy – 44 000 NANTES
– Les directeurs de la publication sont Gilles Guyon, Mathieu Amussat-L'Hotelier & Damien Boscher
– Le responsable de la rédaction est Damien Boscher
Le présent site web est hébergé chez WIX.
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Article 2.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association RCTC ou de tiers ayant autorisé l’association RCTC à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’association RCTC est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Ce site est basé sur le logiciel libre WIX.
La conception graphique a été assurée par : Damien Boscher.
La réalisation du site (arboresence, scripts, base de données, intégration graphique, mise en ligne et maintenance) est assurée par Damien Boscher.
Article 3.
Données personnelles
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à l’association RCTC soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par email : lesstudiosbellarue17@gmail.com.
Les Studios Bellarue 17, 17 rue Paul Bellamy, 44000 Nantes